Comment définir les nano-produits ?

Depuis plus de 15 ans, les nanomatériaux sont massivement présents au quotidien et s'imposent aux consommateurs sans qu'ils en soient informés. Articles de sports, produits cosmétiques, peintures auto-nettoyantes, pneus longue durée, alimentation…le tout en l'absence de recensement, et donc d'étiquetage.

Chaque mois, selon une estimation de la Commission européenne près de 200 nouveaux nanomatériaux sont mis sur le marché.

Alors que le règlement REACH, en 2006 a posé la règle du « no data no market » (« pas de données pas de marché ») à ce jour, les substances manufacturées à l’échelle du nanomètre (nm, taille de l’atome) échappent à ce postulat destiné à fournir des données sur la sécurité sanitaire et environnementale grâce à des évaluations de risques préalable à la mise sur le marché de nouvelle substance. ...

Tous les pays industrialisés ont élaboré des stratégies de recherche et développement de la nanotechnologie, considérée comme le moteur de la croissance mondiale à venir. Ce marché, estimé aujourd’hui à plus 150 milliards de dollars devrait atteindre, en 2014, plus de 2600 milliards $, soit 15% de la production manufacturière mondiale (estimation Lux Research). ...

Pour initier un processus d’encadrement et de réglementation, le préalable consiste bien sûr à se doter d’une définition commune sur ce qu’est un « nanomatériau ». La Commission européenne à la demande du Parlement européen en 2009, a proposé une définition à la consultation publique en novembre 2010 sur la base de l’avis rendu par le comité scientifique sur les risques émergents pour la santé et l’environnement (SCHENIR). Elle énonce qu’un nanomatériau est un objet de la taille de 1 à 100 nanomètres et que 1cm3 de nanopoudre a une surface de 60cm2. Plusieurs directives sont concernées par cette inclusion des nanomatériaux en fonction de la définition qui sera retenue (directives biocides, directive sur les déchets électroniques (RoHS), et sur les nouveaux aliments, dite Novel Foods). ...

Le bureau des consommateurs européens (BEUC) réclame que la définition soumise par la Commission soit revue pour tenir compte, par exemple, de certains nanotubes de carbone, dont la taille est supérieure à 100nm, et la toxicité quasiment certaine. ...

Anne-Corinne Zimmer 30/03/2011 Novethic Lire le texte intégral en cliquant sur le titre.